Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
296.Apparence architecturale et symétrie des constructions
La Commission peut refuser tout permis pour des raisons d'apparence architecturale ou de symétrie des constructions.
À titre d'exemple, la Commission peut refuser son approbation pour les motifs suivants :
éléments mécaniques ou structuraux laissés apparents;
emploi de matériaux non finis, de piètre qualité ou de durabilité, incompatible avec l'usage projeté;
architecture jugée disgracieuse ou préjudiciable à l'harmonie des bâtiments avoisinants;
disparité des styles, des matériaux, des modes de construction dans un même projet.
296.Apparence architecturale et symétrie des constructions
La Commission peut refuser tout permis pour des raisons d'apparence architecturale ou de symétrie des constructions.
À titre d'exemple, la Commission peut refuser son approbation pour les motifs suivants :
éléments mécaniques ou structuraux laissés apparents;
emploi de matériaux non finis, de piètre qualité ou de durabilité, incompatible avec l'usage projeté;
architecture jugée disgracieuse ou préjudiciable à l'harmonie des bâtiments avoisinants;
disparité des styles, des matériaux, des modes de construction dans un même projet.